Déposée le 14 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LASER DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Arqutezza » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LASER DESIGN domicilié(e) 8, allée de la Palun ZI de la Palun - 13700 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 638 694 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BONNAFFONS domicilié(e) 35 rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque Arqutezza a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806207.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arqutezza est expirée depuis le 14 février 2021.
LASER DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : Bellazza
LASER DESIGN, SARL - 8, allée de la Palun ZI de la Palun - 13700 - VITROLLES - France - SIREN 529638694
Michel BONNAFFONS - 35 rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Inscription le 26 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591240 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-26
Ferronnerie et éléments décoratifs en métal, à savoir silhouettes de personnages à savoir figurines (statuettes en métaux communs) ; ferronnerie et éléments décoratifs en métal représentant des notes de musiques, des animaux terrestres ou marins, des insectes, des croix, des fruits, des peluches, des régions de France, des symboles, à savoir objets d'art en métaux commun ;
Horloges en metal ;
Accroche clés mural en métal ;
Porte-bouteilles, dessous de plats, porte-condiments, accroches-serviettes, accroches-torchons mural, en métal ;
Services et conseils en installation, entretien, et dépannage portails, grilles, serrurerie ;
Services de transformation de matériaux métalliques, spécialement services de découpe, poinçonnage, emboutissage, gravage, pliage, courbage, soudage, traitements superficiels, montages de sous-ensembles, le tout en utilisant la technologie laser.
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